Christel Dubroca - JORFSearch

Christel Dubroca

De:	Christel DUBROCA
Objet:	directrice des affaires financières
Groupe:	Direction des affaires financières

date_debut="2019-11-07"

SSAK1930629S (source BOSanté)

cessation de fonction

15 Novembre 2019 15/11/2019

De:	Christel DUBROCA
Objet:	directrice des affaires financières, à l'effet de présider la Commission économique du CSEC

SSAK1930017S (source BOSanté)

délégation de signature

15 Mars 2019 15/03/2019

De:	Christel DUBROCA directrice des affaires financières, et de
Objet:	les certifications de service fait

SSAK1830637S (source BOSanté)

délégation de signature

15 Octobre 2018 15/10/2018

De:	Christel DUBROCA directrice des affaires financières
Objet:	au nom du président de l'Établissement français du sang dans la limite de ses attributions et sous réserve des dispositions du décret no 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et du respect du règlement intérieur des marchés de l'Établissement français du sang les actes suivants : a) Pour les marchés publics de la direction des affaires financières d'un montant inférieur à 90 000 euros HT
Groupe:	Établissement français du sang

autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"

SSAK1830590S (source BOSanté)

délégation de signature

15 Octobre 2018 15/10/2018

De:	Christel DUBROCA directrice des affaires financières
Objet:	au nom du président de l'Établissement français du sang dans la limite de ses attributions et sous réserve du respect du règlement intérieur des marchés de l'Établissement français du sang les actes suivants
Groupe:	Établissement français du sang

autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"

SSAK1730750S (source BOSanté)

délégation de signature

15 Décembre 2017 15/12/2017

De:	Christel DUBROCA directrice des affaires financières
Objet:	au nom du président de l'Établissement français du sang dans la limite de ses attributions les actes visés à l'article 2
Groupe:	Établissement français du sang

autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"

SSAK1730749S (source BOSanté)

délégation de signature

15 Décembre 2017 15/12/2017

De:	Christel DUBROCA directrice des affaires financières
Objet:	au nom du président de l'Établissement français du sang dans la limite de ses attributions les actes visés à l'article 2
Groupe:	Établissement français du sang

autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"

AFSK1730271S (source BOSanté)

délégation de signature

15 Juin 2017 15/06/2017

De:	Christel DUBROCA directrice des affaires financières
Objet:	au nom du président de l'Établissement français du sang dans la limite de ses attributions et sous réserve du respect du règlement intérieur des marchés de l'Établissement français du sang les actes suivants
Groupe:	Établissement français du sang

autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"

AFSK1730177S (source BOSanté)

délégation de signature

15 Mai 2017 15/05/2017

De:	Christel DUBROCA directrice des affaires financières
Objet:	au nom du président de l'Établissement français du sang dans la limite de ses attributions et sous réserve du respect du règlement intérieur des marchés de l'Établissement français du sang les actes suivants
Groupe:	Établissement français du sang

autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"

AFSK1530517S (source BOSanté)

délégation de signature

15 Septembre 2015 15/09/2015

De:	Christel DUBROCA
Objet:	directrice des affaires financières de l'Établissement français du sang
Groupe:	Établissement français du sang

date_debut="2015-01-15"

AFSK1530212S (source BOSanté)

nomination

15 Mai 2015 15/05/2015

De:	Christel DUBROCA directrice des affaires financières
Objet:	au nom du président de l'Établissement français du sang dans la limite de ses attributions et sous réserve du respect du règlement intérieur des marchés de l'Établissement français du sang les actes suivants
Groupe:	Établissement français du sang

autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"

AFSK1530160S (source BOSanté)

délégation de signature

15 Avril 2015 15/04/2015

De:	Christel DUBROCA directrice des affaires financières
Objet:	au nom du président de l'Établissement français du sang dans la limite de ses attributions les actes visés à l'article 2
Groupe:	Établissement français du sang

autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"

AFSK1530159S (source BOSanté)

délégation de signature

15 Avril 2015 15/04/2015

De:	Christel DUBROCA directrice adjointe du directeur du pilotage économique et financier
Objet:	au nom du président de l'Établissement français du sang dans la limite de ses attributions les actes visés à l'article 1er
Groupe:	Établissement français du sang

autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"

AFSK1430829S (source BOSanté)

délégation de signature

15 Décembre 2014 15/12/2014

De:	Christel DUBROCA directrice adjointe des affaires financières
Objet:	au nom du président de l'Établissement français du sang dans la limite de ses attributions les actes visés à l'article 1er
Groupe:	Établissement français du sang

autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"

AFSK1330388S (source BOSanté)

délégation de signature

15 Juillet 2013 15/07/2013